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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE
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VERGERS D'ALIENOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS D'ALIENOR
FAVOLS INDUSTRIE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96620097
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque VERGERS D'ALIENOR

Déposée le 3 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS D'ALIENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVOLS INDUSTRIE domicilié(e) BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 487 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVOLS INDUSTRIE - France.

La marque VERGERS D'ALIENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS D'ALIENOR est expirée depuis le 3 avril 2006.

FAVOLS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D ALIENOR 61 % DE FRUITS , "FAVOL'S" , FAVOL'S , COMME AUTREFOIS , APERI' PRUNEAUX , BIASSAC , APERIPRUNEAUX , BRUT DE FRUITS , QUAND LES FRUITS ONT DU GENIE FAVOLS , ANNE d'ASTOR


FAVOLS INDUSTRIE - SOCIETE ANONYME - BIAS, B.P. 249, 47305 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 383487907


FAVOLS INDUSTRIE - France


Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423128 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 13 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307486 - Publication au BOPI 2000-09-13

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de domination n°423127 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423126 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423125 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.